Lundi soir à 18h15 aura lieu à Entrages , le prochain conseil communautaire de la CC3V
16 Points sont à l'ordre du jour
APPROBATION DU PV DU CONSEIL PRECEDENT
Enfin je devrais plutôt dire approbation de ce que l'on a bien voulu retranscrire du conseil précédent !!
TITRES RESTAURANT
Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurants fournis au personnel à savoir
Passage de la valeur à 6.10 par ticket contre 5.80 avant
La répartition entre employeur et salarié restant la même à savoir 60% pour l'employeur et 40% pour le salarié.
Coût pour la collectivité 62805.60 € pour les 78 agents.
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Promotion de 2 salariés de la médiathéque
DEMANDE D'EMPRUNT POUR 2011
Aucune information n'est disponible car le texte sera distribué en séance ....
DECISION MODIFICATIVE BUDGET ET REGIE DES THERMES
Aucune information n'est disponible car le texte sera distribué en séance.....
CREATION DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS
Création d'une commission de 10 membres titulaires plus le président de la CC3V
DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR L'ECOLE DES BEAUX ARTS
Organisation autour des thémes " Humour , récits et fictions"
Je précise que contrairement au titre ça n'a rien a voir avec le programme de EELV
Coût global 4383 €
1461 pour la CC3V
1461 pour le conseil général
1461 pour la DRAC
CREATION D 'UN ECOCENTRE EN PAYS DIGNOIS
Afin de coordonner et mutualiser les initiatives en matières d'environnement , l'association GESPER ( !!! ) a été mandaté pour porter ce projet
Il est inscrit au plan d'actions de l'Agenda 21 cher au vice président en charge de sa promotion
Il bénéficie aussi du soutien du programme LEADER du pays dignois à hauteur de 55 %
La région espere faire là sans doute un bon placement électoral intervient à hauteur de 35 %
Coût global de l'opération 49760 €
Ça fait cher pour une écocentre se définissant comme un lieu d'échanges , de démonstration et d'animation.
On n'est pas fichu de faire du développement économique mais au moins on aura des chômeurs propres , écolos et informés.
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FOIRE DE LA LAVANDE
Convention qui permet la justification de la subvention de 52600 € versée chaque année à cette association qui elle au moins anime la ville pendant quelques jours.
CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA CC3V ET L'OFFICE DU TOURISME
10 Pages pour pas grand chose justifiant le versement de la subvention annuelle de 362 106 €
DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE POUR L'EXTENSION DE LA TELEVISION
1 usine à réunions inutiles en moins.
Partage de l'avoir de 692.76 € entre les communes
CREATION D'UNE REGIE DES THERMES A LA PERSONNALITE MORALE ET FINANCIERE
Les génies ayant accouché des précédents statuts avaient oublié que le dispositif FILLON sur les bas salaires n'étaient pas applicables avec nos statuts
Résultats ...................plus de 200 000 € de redressement de la part de l'URSSAFF
Les responsables ????
Pas grave les contribuables sont là pour éponger les conneries de uns et des autres.
Il va falloir quand même un jour essayer de trouver un juriste compétent pour aider la CC3V et nous éviter de perdre ainsi toutes les procédures.
Surtout qu'une clause me chiffonne encore un peu a savoir que le président sur simple décision peut prendre toutes les mesures permettant de sauvegarder la sécurité publique ...............moi qui croyais que pour ça , on payait une directrice.
Drôle d'autonomie ..........aussi drôle presque que notre juriste
Bon je le laisse tranquille sinon il va me faire un procès ...qu'il perdra !!
CONVENTION TRIPARTITE AVEC ECOLE DE MUSIQUE DE MARCOUX
Acte de pure régularisation
On va devenir les rois de la convention si ça continue.
CONVENTION POUR LA GESTION DU DISTRIBUTEUR RECUPERATEUR DE SERINGUE
Quand je vous le disais..
Convention utile destinée à la prévention des risques infectieux envers les usagers de drogues.
TARIF DE LA REVEVANCE SPECIALE POUR LES USAGERS NON MENAGERS
Cette taxe racket ou plutôt "pompe à fric" passe de 0.031 e le litre par an à 0.0030 .....
Les particuliers à qui on avait promis une baisse de leur taxe continueront d'esperer.
Rêvez pas trop longtemps non plus
Ça donne au moins du boulot à notre chargé de mission spécial au titre de la redevance spéciale
Questions diverses
On verra sur place
Allez , on tient bon plus de 2 ans et demi avant les élections !!!
